GLOBAL LICENCE MANAGEMENT, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1265481
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024
Présentation de la marque EMMANUELLE KHANH
Déposée le 16 mars 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL LICENCE MANAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMMANUELLE KHANH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL LICENCE MANAGEMENT domicilié(e) 4, avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 021 229 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque EMMANUELLE KHANH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GLOBAL LICENCE MANAGEMENT, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 4, avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France - SIREN 530021229
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34
Inscription le 7 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474751 - Publication au BOPI 2008-05-07
Inscription - Transmission de propriété n°40591 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2031115 - Publication au BOPI 1994-17
Renouvellement sans limitation n°2260528 - Publication au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272311 - Publication au BOPI 2004-09-16
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-31
Inscription le 28 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406711 - Publication au BOPI 2005-01-28
Inscription le 3 février 2006 - Gage radié n°428137 - Publication au BOPI 2006-02-03
Inscription le 26 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246381 - Publication au BOPI 1997-11-26
Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163436 - Publication au BOPI 1993-09-23
Inscription le 16 août 1993 - GAGE CONSTITUE n°162125 - Publication au BOPI 1993-08-16
Inscription le 26 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246382 - Publication au BOPI 1997-11-26
Inscription le 26 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246383 - Publication au BOPI 1997-11-26
Inscription le 5 février 2002 - Gage constitué n°340451 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406594 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 16 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565091 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16
Inscription le 1 octobre 2012 - Gage constitué n°585275 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2014 n°2553854 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-24
Parfums. Lunettes optiques et solaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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